Une licence Access Copyright = Contenu de qualité pour éducateurs et étudiants
Dans les écoles du Canada, du primaire au postsecondaire, la licence de photocopie globale Access Copyright est au travail quotidiennement, assurant aux éducateurs et étudiants canadiens l’accès à un répertoire global de contenu pour répondre à leurs besoins en matière d'apprentissage. La licence accorde une autorisation préalable aux éducateurs et aux étudiants de faire des copies à partir de millions de journaux, magazines, revues et livres du monde entier. Cela complète ce qui est permis par la disposition d'utilisation équitable (exceptions pour établissements d’enseignement de la Loi sur le droit d'auteur) et dans le domaine public. Voici ce que vous offre une licence globale de reprographie :
- Une autorisation préalable, vous n'avez donc pas à obtenir une permission chaque fois que vous copiez une oeuvre dont l'utilisation n'est pas couverte par l'utilisation équitable ou qu'elle n'est pas du domaine public.
- Une assurance que les titulaires de droits d'auteur reçoivent des redevances lorsque leur oeuvre est copiée.
- La tranquillité d'esprit que procure la copie dans le respect de la loi.
- Une façon de démontrer du respect envers la collectivité des créateurs canadiens et de favoriser la création continuelle de contenu canadien.
Access Copyright offre aussi des licences ponctuelles qui permettent de copier au-delà des limites de la licence globale. Les licences ponctuelles peuvent couvrir des besoins comme l'utilisation d'oeuvres numériques (afficher du contenu en ligne ou le numériser, par exemple).Pour en savoir plus sur le type de licence que possède votre école, ou pour savoir comment obtenir une licence si votre école n'en a pas, sélectionnez votre catégorie d'école dans le menu à droite de cette page.