Et la copie numérique?

L'élément numérique de la licence globale d'Access Copyright vous permet de reproduire et de diffuser numériquement à l'interne du contenu protégé par le droit d'auteur.

Vous pouvez :

• Convertir des documents imprimés en fichiers numériques.
• Imprimer à partir de sources numériques.
• Numériser, télécopier et envoyer par courriel à l'interne des œuvres numériques.
• Afficher des documents sur l'intranet de l'entreprise (mais pas l'Internet).

Tout comme pour la reproduction d'imprimés, vous devez obtenir une copie légale d'une œuvre avant de l'utiliser.

Afin de vérifier si l'œuvre que vous désirez utiliser pour en faire une copie numérique est couverte par votre licence, veuillez accéder à notre moteur de recherche d'autorisation pour licence numérique.