Licences numériques ponctuelles : Utilisation de contenu numérique
Pour savoir comment acheter une licence numérique ponctuelle, veuillez cliquer ici.
Dans un environnement numérique en effervescence, le droit d'auteur est plus important que jamais, mais aussi plus complexe.
Access Copyright essaye de faciliter les démarches de certaines catégories d'utilisateurs en offrant des licences numériques complémentaires aux licences. Nous délivrons également des licences numériques ponctuelles (à l'utilisation) qui couvrent un grand nombre des utilisations que demandent les utilisateurs.
Utilisation numérique s'entend, entre autres, de scanner (numériser une œuvre imprimée), d'importer une œuvre numérique et la transformer en version imprimée ou bien de prendre une œuvre numérique et l'utiliser sous un format numérique différent. Pour une autorisation aux fins d'utilisation numérique, allez à notre Système de gestion des droits (RMS), où vous pouvez acheter une licence ponctuelle, à l'aide de notre guide intelligent.
Vous pouvez également nous envoyer un courriel pour plus de renseignements. Si vous appartenez à une école postsecondaire et que vous voulez acquérir une licence numérique ponctuelle, notre Guide de l'utilisateur de RMS pourrait vous être utile.
Voici des utilisations numériques d'œuvres pour lesquelles Access Copyright pourrait délivrer des licences numériques ponctuelles.
Scanning
Scanner un original sur papier et le transférer à un ordinateur s'appelle en général numériser. Si c'est fait sans le consentement du titulaire du droit, c'est peut-être une infraction du droit d'auteur. Avec une licence ponctuelle d'Access Copyright, vous êtes autorisé à numériser des passages d'un éventail de plus en plus vaste d'œuvres publiées.
Intranets et Internet
La Loi sur le droit d'auteur s'applique autant à l'Internet qu'à la copie papier. Par exemple, l'affichage de documents sur un site Web sans le consentement du titulaire du droit, peut constituer une infraction du droit d'auteur. Cette disposition s'applique que le site soit sur un intranet accessible uniquement aux membres d'une organisation ou sur l'Internet.
Pour pouvoir afficher sur un intranet des passages numérisés de livres, de revues ou de périodiques, il faut avoir obtenu le consentement du titulaire du droit en vertu d'une licence numérique ponctuelle d'Access Copyright.
Utiliser de la matière de l'Internet
De nombreux sites Web affichent un avis de droit d'auteur expliquant la manière dont on peut se servir du contenu. Il s'agit souvent d'un bref avis de droit d'auteur avec hyperlien vers un énoncé plus détaillé de ce qui est permis.
S'il n'y a pas d'avis de droit d'auteur ou si l'avis de droit d'auteur ne permet pas l'utilisation que vous visez, il vaut mieux envoyer un courriel au webmestre pour des obtenir des éclaircissements ou une autorisation.
Si vous avez pris un abonnement en ligne qui vous permet d'imprimer sur papier la copie d'un article qui paraît en ligne, cette copie papier serait une copie obtenue légalement et il serait alors possible de la photocopier selon les modalités de votre licence d'Access Copyright.
Pour déterminer si l'œuvre que vous voulez utilisez est disponible pour utilisation numérique, consultez notre Système de gestion des droits (RMS), où vous pouvez acheter une licence ponctuelle, à l'aide de notre guide intelligent. Vous pouvez aussi communiquer avec nous pour tout renseignement complémentaire. Veuillez vous adresser à notre Service des autorisations, au 416 868-1620 (sans frais 1-800-893-5777) poste 340 ou envoyer un courriel à permissions@accesscopyright.ca.
